Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

En raison des travaux réalisés dans la cour de l'hôtel de ville, la salle de lecture des Archives municipales et communautaires d'Auxerre est actuellement fermée au public.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-055 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -005
$1925 Ko - 2019-055 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -005 (ouvre la visionneuse)$
1925 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/55
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-056 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -006
$1554 Ko - 2019-056 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -006 (ouvre la visionneuse)$
1554 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/56
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-057 Droit de Préemption Urbain (DPU) – Convention de gestion avec la Communauté de l'auxerrois fixant les modalités d'exercice
$1826 Ko - 2019-057 Droit de Préemption Urbain (DPU) – Convention de gestion avec la Communauté de l\'auxerrois fixant les modalités d\'exercice (ouvre la visionneuse)$
1826 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/57
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-058 Règlement local de publicité – Avis sur l'arrêt de projet et bilan de la concertation
$3908 Ko - 2019-058 Règlement local de publicité – Avis sur l\'arrêt de projet et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
3908 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/58
Sujet : publicité / urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-059 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2020
1748 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/59
Sujet : fiscalité professionnelle / publicité
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-060 Travaux de façade de la Maison d'écrivain Marie-Noël située au 1 rue Marie-Noël à Auxerre – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
$1546 Ko - 2019-060 Travaux de façade de la Maison d\'écrivain Marie-Noël située au 1 rue Marie-Noël à Auxerre – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
1546 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/60
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison d'écrivain Marie-Noël / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-061 Projet d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
$1747 Ko - 2019-061 Projet d\'humanisation du Centre d\'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
1747 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/61
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'hébergement et de réinsertion sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-062 Reconstruction du gymnase rattaché au collège Albert Camus – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
$1874 Ko - 2019-062 Reconstruction du gymnase rattaché au collège Albert Camus – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
1874 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/62
Sujet : commande publique / installation sportive / établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Albert-Camus
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-063 Action Coeur de Ville – Convention Action Logement
1718 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/63
Sujet : urbanisme / logement
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-064 Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques rue Saint Gervais – Convention avec Orange
1574 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/64
Sujet : télécommunications
Organisme : Orange (Téléphonie)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-065 Passage d'une canalisation gaz sur la parcelle EL 223 rue Marie Noël – Convention avec GRDF
$1359 Ko - 2019-065 Passage d\'une canalisation gaz sur la parcelle EL 223 rue Marie Noël – Convention avec GRDF (ouvre la visionneuse)$
1359 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/65
Sujet : distribution de gaz
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-066 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 1 à la convention avec l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1806 Ko - 2019-066 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 1 à la convention avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1806 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/66
Sujet : archéologie
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-067 Vente de deux logements sociaux – Avis de la commune
1339 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/67
Sujet : logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-068 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$1364 Ko - 2019-068 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
1364 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/68
Sujet : commande publique / chauffage urbain
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-069 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$904 Ko - 2019-069 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
904 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/69
Sujet : commande publique / distribution électrique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-070 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$906 Ko - 2019-070 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
906 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/70
Sujet : commande publique / distribution de gaz
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-071 Contrat de concession pour le service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$1288 Ko - 2019-071 Contrat de concession pour le service public d\'assainissement – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
1288 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/71
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-072 Défense Extérieure Contre l'Incendie - Groupement de commande 2020-2023
$1558 Ko - 2019-072 Défense Extérieure Contre l\'Incendie - Groupement de commande 2020-2023 (ouvre la visionneuse)$
1558 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/72
Sujet : commande publique / protection civile
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-073 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020 - Modification
$1700 Ko - 2019-073 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2020 - Modification (ouvre la visionneuse)$
1700 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/73
Sujet : structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-074 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019
$1320 Ko - 2019-074 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
1320 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/74
Sujet : transfert de compétences / installation sportive
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-075 Mise à disposition des biens affectés à l'exercice de la compétence développement économique pour la création d'activités économiques – Adoption du procès-verbal
$1811 Ko - 2019-075 Mise à disposition des biens affectés à l\'exercice de la compétence développement économique pour la création d\'activités économiques – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
1811 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/75
Sujet : commande publique / zone d'activités / transfert de compétences
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-076 Zones d'activités économiques - Convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois
$1872 Ko - 2019-076 Zones d\'activités économiques - Convention de gestion avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1872 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/76
Sujet : zone d'activités
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-077 Contrat de concession pour le service public du Théâtre – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$2354 Ko - 2019-077 Contrat de concession pour le service public du Théâtre – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
2354 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/77
Sujet : commande publique / théâtre / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-078 Contrat de concession pour le service public du Silex – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$3009 Ko - 2019-078 Contrat de concession pour le service public du Silex – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
3009 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/78
Sujet : commande publiquee / équipement socio culturel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-079 Microfolie – Adhésion au réseau
1633 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/79
Sujet : culture
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-080 Contrat de concession pour le service public de la Maison des randonneurs – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$2079 Ko - 2019-080 Contrat de concession pour le service public de la Maison des randonneurs – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
2079 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/80
Sujet : commande publique / équipement touristique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-081 Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 - Partenariat financier avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne
$1602 Ko - 2019-081 Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 - Partenariat financier avec la Caisse d\'Allocations Familiales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1602 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/81
Sujet : projet éducatif / politique de la ville
Organisme : Caisse d'allocations familiales de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-082 Service public de restauration collective – Choix du mode de gestion
2546 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/82
Sujet : commande publique / restauration collective
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-083 Délégation de service public restauration collective – Constitution de la commission de DSP
1467 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/83
Sujet : commande publique / restauration collective / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-084 Contrat de concession pour le service public de restauration collective – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2017-2018
$3563 Ko - 2019-084 Contrat de concession pour le service public de restauration collective – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2017-2018 (ouvre la visionneuse)$
3563 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/84
Sujet : commande publique / restauration collective
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-085 École maternelle du Temple – Désaffectation et déclassement
1352 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/85
Sujet : propriété publique / établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle du Temple
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-086 École élémentaire Martineau des Chesnez – Désaffectation et déclassement
1356 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/86
Sujet : propriété publique / établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-087 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1ère programmation 2019 et attribution des subventions
$1810 Ko - 2019-087 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 1ère programmation 2019 et attribution des subventions (ouvre la visionneuse)$
1810 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/87
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-088 Contrat de concession pour le service public d'Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
$2362 Ko - 2019-088 Contrat de concession pour le service public d\'Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
2362 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/88
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-089 Avancements de grade - Détermination du taux de promotion
1415 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/89
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-090 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de salariés privés - Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'Auxerrois
$1463 Ko - 2019-090 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de salariés privés - Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1463 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/90
Sujet : commande publique / personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-091 Programme Adultes-relais – Convention avec l'État
$1831 Ko - 2019-091 Programme Adultes-relais – Convention avec l\'État (ouvre la visionneuse)$
1831 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/91
Sujet : insertion professionnelle
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-092 Contrat de concession pour le service public de Maison funéraire et de crématorium d'Auxerre – Présentation du rapport d'activité annuel du délégataire pour l'exercice 2018
$3691 Ko - 2019-092 Contrat de concession pour le service public de Maison funéraire et de crématorium d\'Auxerre – Présentation du rapport d\'activité annuel du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
3691 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/92
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison funéraire / Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-093 Actes de gestion courante
9488 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/93
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-094 Vœu de la municipalité d'Auxerre de soutien au Mouvement des Coquelicots
$2152 Ko - 2019-094 Vœu de la municipalité d\'Auxerre de soutien au Mouvement des Coquelicots (ouvre la visionneuse)$
2152 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/94
Sujet : conseil municipal / protection de la nature
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
Installation au sein du Conseil municipal de Madame Karine Guinot suite à la démission de Monsieur Olivier Bourgeois
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/95
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-095 Décision modificative n° 1 – Budget principal
843 Ko
4200 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/96
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-096 Budget supplémentaire – Budget assainissement
862 Ko
4551 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/97
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-097 Budget supplémentaire – Budget crématorium
855 Ko
4443 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/98
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-098 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées sur le Stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de la commune
2014 Ko
22272 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/99
Sujet : finances locales
Organisme : Auxerre. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-099 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création
1479 Ko
1105 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/100
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-100 Amortissement des immobilisations – Modification de durées
1613 Ko
983 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/101
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-101 Carte d’achat public - Mise en place
1750 Ko
1194 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/102
Sujet : finances locales / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-102 Garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (OAH) – Renouvellement de composants de son patrimoine
1899 Ko
8605 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/103
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-103 Subventions exceptionnelles – Attributions
1540 Ko
2054 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/104
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-104 Règlement Local de Publicité - Abrogation de la délibération n° 2018-045 du 20 juin 2018 prescrivant la poursuite de l’élaboration du règlement local de publicité par la Communauté de l’Auxerrois et demande de poursuite de la procédure de révision
1577 Ko
20972 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/105
Sujet : urbanisme / publicité
Organisme : Communauté de l’Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-105 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 2 à la convention avec l’Office Auxerrois de l’Habitat
1715 Ko
1473 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/106
Sujet : archéologie / opération d'urbanisme
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-106 Propriété cadastrée DN 80 sise rue des Charrons - Acquisition
1386 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/107
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Charrons
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-107 Vente d’un logement social 30 rue du Dauphiné – Avis de la commune
1324 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/108
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Dauphiné
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-108 Vente d’un logement social 16 rue de Bourgogne – Avis de la Commune
1321 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/109
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-109 Vente d’un logement social 29 rue Krüger – Avis de la commune
1386 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/110
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-110 Rue des Béquillys - Vente d'un délaissé de voirie
$868 Ko - 2019-110 Rue des Béquillys - Vente d\'un délaissé de voirie (ouvre la visionneuse)$
868 Ko
$1134 Ko - 2019-110 Rue des Béquillys - Vente d\'un délaissé de voirie (ouvre la visionneuse)$
1134 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/111
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Béquillys
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-111 Service public d’assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l’exercice 2018
1514 Ko
32378 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/112
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-112 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations
1475 Ko
26242 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/113
Sujet : centre de loisirs / crèche / enfant
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-113 Contrat de ville Auxerrois - Programmation Bis 2019
1291 Ko
910 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/114
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-114 Engagements renforcés et réciproques pour la Rénovation du contrat de ville de l’Auxerrois 2020-2022 - Validation du Protocole
1570 Ko
21400 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/115
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-115 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire
879 Ko
747 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/116
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-116 Personnel municipal - Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l’Yonne
1562 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/117
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de l’Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-117 Personnel municipal - Convention avec le Centre de gestion de l’Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme
1442 Ko
1963 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/118
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de l’Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-118 Personnel municipal - Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
3828 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/119
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-119 Exercice d’une activité accessoire – Recrutements d’agents publics
1860 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/120
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-120 Litige avec la société ENGIE – Validation de l’accord transactionnel
3371 Ko
5205 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/121
Sujet : administration générale / contentieux administratif / distribution électrique
Organisme : ENGIE
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-121 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois pour l’achat de fournitures
$1757 Ko - 2019-121 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois pour l’achat de fournitures (ouvre la visionneuse)$
1757 Ko
$4005 Ko - 2019-121 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois pour l’achat de fournitures (ouvre la visionneuse)$
4005 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/122
Sujet : administration générale / commande publique
Organisme : Communauté de l’Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-122 Transmission électronique des actes au Représentant de l’Etat – Convention avec la Préfecture de l’Yonne
1462 Ko
7085 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/123
Sujet : administration générale
Organisme : Yonne. Préfecture
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-123 Recensement de la population – dispositif 2020
2393 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/124
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-124 Représentation au sein des organismes – Désignation de Madame Karine Guinot en remplacement de Monsieur Olivier Bourgeois
1339 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/125
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-125 Actes de gestion courante
11403 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/126
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-126 Voeu du conseil municipal – Demande d’aide financière pour le Centre Hospitalier d’Auxerre
1555 Ko
Date : 3 octobre 2019
Cote : 557 W 2019/127
Sujet : conseil municipal
Organisme : Centre Hospitalier d’Auxerre
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
Installation au sein du Conseil municipal de Monsieur Sébastien Dolozilek en remplacement de Monsieur Jean-Pierre Bosquet
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/128
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-127 Mutualisation des services – Approbation de l’attribution de compensation 2019
2508 Ko
25850 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/129
Sujet : collectivité locale / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-128 Dépenses communes Ville d’Auxerre et Communauté de l’Auxerrois – Convention de remboursement de frais
2340 Ko
5333 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/130
Sujet : collectivité locale / finances locales
Organisme : Communauté de l’Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-129 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d’Auxerre et la Communauté de l’Auxerrois
2598 Ko
40698 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/131
Sujet : collectivité locale / administration générale
Organisme : Communauté de l’Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-130 Service de protection des données à caractère personnel – Convention de création de services communs
2294 Ko
18746 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/132
Sujet : collectivité locale / administration générale
Organisme : Communauté de l’Auxerrois. Service de la protection des données à caractère personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-131 Mutualisation de la commande publique – Conventions de groupements de commandes
1527 Ko
3675 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/133
Sujet : collectivité locale / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-132 Convention de délégation de service public pour l’assainissement avec la société Véolia – Avenant n° 3
1533 Ko
5586 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/134
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Véolia
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-133 Service public d’assainissement collectif – Transfert des biens
1623 Ko
52863 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/135
Sujet : traitement des eaux usées / collectivité locale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-134 Service public d’assainissement collectif - Transfert du personnel à la Communauté de l’Auxerrois au 1er janvier 2020
1437 Ko
665 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/136
Sujet : traitement des eaux usées / personnel
Organisme : Communauté de l’Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-135 Service public d’assainissement collectif – Mise à disposition de personnel
1701 Ko
2462 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/137
Sujet : traitement des eaux usées / personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-136 Plan de servitude aéronautique de l’aéroport Auxerre-Branches et du plan environnemental - Avis
1487 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/138
Sujet : aérodrome / environnement
Lieu : Auxerre-Branches, Aéroport d' (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-137 Rue Marcelin Berthelot – Cession de l’école du Temple
1728 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/139
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marcelin Berthelot / Auxerre (Yonne, France) -- École du Temple
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-138 Site dit de l’Étang Saint Vigile – Acquisition de l’emprise du parking
1657 Ko
3335 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/140
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Étang-Saint-Vigile
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-139 Action Coeur de Ville – Phase de déploiement
2527 Ko
32159 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/141
Sujet : politique de la ville / urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-140 ENEDIS – Conventions de passage d’une ligne électrique souterraine et installation d’une armoire sur la parcelle AH 20 à la Tour Coulon
1404 Ko
3548 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/142
Sujet : distribution électrique
Organisme : Enedis
Lieu : La Tour Coulon (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-141 Convention VA – OAH pour la réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 3
1447 Ko
814 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/143
Sujet : opération d'urbanisme / archéologie
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-142 Porte de Paris – Cession d’un terrain à l’Office Auxerrois de l’Habitat
1454 Ko
4873 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/144
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-143 Avenue Yver – Vente d’un terrain et vestiaires à l’A.J.A. Football
1562 Ko
2967 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/145
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-144 Tour de Bourgogne - Convention de co-maîtrise d’ouvrage
1565 Ko
1106 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/146
Sujet : commande publique / liaison douce
Lieu : Bourgogne (France ; région)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-145 Concession en vue de l’exploitation d’un réseau de chaleur n° 2 – Choix du délégataire
5390 Ko
267508 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/147
Sujet : commande publique / chauffage urbain
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-146 Financement des écoles privées – Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC)
1512 Ko
3287 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/148
Sujet : enseignement privé / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-147 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations
1875 Ko
29009 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/149
Sujet : centre de loisirs / crèche / enfant
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations
1549 Ko
38462 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/150
Sujet : centre de loisirs / enfant
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-149 Bâtiment de la vie étudiante – Remise de l’ouvrage à l’Etat
1475 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/151
Sujet : logement / propriété publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-150 Subvention à l’association « Les Loupiots » - Trop perçu 2018
1361 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/152
Sujet : finances locales / association
Organisme : Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-151 Union Française des Oeuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) – Adhésion
$1781 Ko - 2019-151 Union Française des Oeuvres Laïques d\'Education Physique (UFOLEP) – Adhésion (ouvre la visionneuse)$
1781 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/153
Sujet : association
Organisme : Union française des oeuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-152 Chantiers jeunes organisés par les espaces d’accueil et d’animation – Récompense individuelle
1443 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/154
Sujet : enfant / centre de loisirs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-153 Mise en place de panneaux de communication – Convention avec l’EPNAK
1551 Ko
3566 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/155
Sujet : communication institutionnelle
Organisme : Établissement public national Antoine Koenigswarter
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-154 Délégation de service public du Théâtre – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire
3575 Ko
157591 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/156
Sujet : commande publique / théâtre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-155 Catalogues de l’exposition « Enrique Marin » de 2011 à Enrique Marin – Cession
1371 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/157
Sujet : manifestation culturelle / dons-et-legs
Personne : Marin, Enrique (1935-2020)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-156 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Adhésion
2540 Ko
5791 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/158
Sujet : association / loisir
Organisme : Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-157 Mise en place de deux actions sport-santé – Schéma d’intervention
1706 Ko
891 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/159
Sujet : sport
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-158 Action sport santé – Convention avec le Réseau de Prévention et Prise en charge de l’Obésité Pédiatrique en Bourgogne-Franche -Comté (RéPPOP-BFC)
1809 Ko
2746 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/160
Sujet : sport / santé
Organisme : Réseau de prévention et prise en charge de l’obésité pédiatrique en Bourgogne-Franche-Comté
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-159 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2020
2356 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/161
Sujet : conditions du travail / commerce
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-160 Délégation de service public de la Maison des randonneurs – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire
2827 Ko
85574 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/162
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-161 Délégation de Service Public d’AUXERREXPO – Années 2020 à 2027 – Choix du délégataire
2268 Ko
58047 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/163
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-162 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire
1293 Ko
3417 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/164
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-163 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
20314 Ko
693 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/165
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-164 Personnel municipal – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun
1405 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/166
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-165 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de travailleurs sociaux des espaces d’accueil et d’animation
1803 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/167
Sujet : personnel / centre de loisirs / action sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-166 Transfert du stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de l’attribution de compensation
1834 Ko
985 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/168
Sujet : installation sportive / finances locales / collectivité locale
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-167 Transfert de la compétence urbanisme - Approbation de l’attribution de compensation
1648 Ko
985 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/169
Sujet : urbanisme / finances locales / collectivité locale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-168 Transfert des zones d’activités économiques - Approbation de l’attribution de compensation
1680 Ko
985 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/170
Sujet : zone d'activités / finances locales / collectivité locale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-169 Subventions exceptionnelles - Attributions 2019
1496 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/171
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-170 Budget principal – Décision modificative n° 2
1688 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/172
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-171 Admissions en non-valeur
1284 Ko
4493 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/173
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-172 Budget principal - Autorisation budgétaire avant le vote du budget 2020
1640 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/174
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-173 Subventions 2020 - Versement d’acomptes
1470 Ko
2429 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/175
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-174 Mise à jour de l’inventaire - Réforme des biens
1421 Ko
80537 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/176
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-175 Construction de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat
2331 Ko
28259 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/177
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Les Boussicats, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-176 Construction de 12 logements résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat
2491 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/178
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-177 Stade Pierre-Bouillot - Protocole d’accord avec l’entreprise Ceschin
1873 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/179
Sujet : contentieux administratif / commande publique / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-178 Délégation de service public du Crématorium – Avenant n° 1
1598 Ko
2038 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/180
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-179 Salle de lecture des Archives - Modification du règlement intérieur
1292 Ko
4414 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/181
Sujet : équipement socio culturel / culture
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-180 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l’exercice 2018
1462 Ko
2789 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/182
Sujet : équipement collectif
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-181 Chambre Régionale des Comptes – Rapport de suivi des observations
1498 Ko
4532 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/183
Sujet : administration générale
Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Chambre régionale des comptes
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-182 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Examen des rapports d’activité 2018 des délégations de services publics – Année 2019
14122 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/184
Sujet : structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-183 Actes de gestion courante
7655 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/185
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-184 Vente d’un logement social 29 rue Krüger – Avis de la commune
1403 Ko
Date : 19 décembre 2019
Cote : 557 W 2019/186
Sujet : logement social
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

< 1 2 3 4 5 6 7 8 8 pages

Voir par page :10 20 50 100