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Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

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  • 2019-055 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -005
    1925 Ko - 2019-055 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -005 (ouvre la visionneuse)

    1925 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/55
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-056 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -006
    1554 Ko - 2019-056 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Modification de la délibération n° 2019 -006 (ouvre la visionneuse)

    1554 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/56
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-057 Droit de Préemption Urbain (DPU) – Convention de gestion avec la Communauté de l'auxerrois fixant les modalités d'exercice
    1826 Ko - 2019-057 Droit de Préemption Urbain (DPU) – Convention de gestion avec la Communauté de l\'auxerrois fixant les modalités d\'exercice (ouvre la visionneuse)

    1826 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/57
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-058 Règlement local de publicité – Avis sur l'arrêt de projet et bilan de la concertation
    3908 Ko - 2019-058 Règlement local de publicité – Avis sur l\'arrêt de projet et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)

    3908 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/58
    Sujet : publicité / urbanisme
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-059 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2020
    1748 Ko - 2019-059 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)

    1748 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/59
    Sujet : fiscalité professionnelle / publicité
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-060 Travaux de façade de la Maison d'écrivain Marie-Noël située au 1 rue Marie-Noël à Auxerre – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
    1546 Ko - 2019-060 Travaux de façade de la Maison d\'écrivain Marie-Noël située au 1 rue Marie-Noël à Auxerre – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)

    1546 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/60
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison d'écrivain Marie-Noël / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-061 Projet d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
    1747 Ko - 2019-061 Projet d\'humanisation du Centre d\'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)

    1747 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/61
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'hébergement et de réinsertion sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-062 Reconstruction du gymnase rattaché au collège Albert Camus – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
    1874 Ko - 2019-062 Reconstruction du gymnase rattaché au collège Albert Camus – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)

    1874 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/62
    Sujet : commande publique / installation sportive / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Albert-Camus
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-063 Action Coeur de Ville – Convention Action Logement
    1718 Ko - 2019-063 Action Coeur de Ville – Convention Action Logement (ouvre la visionneuse)

    1718 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/63
    Sujet : urbanisme / logement
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-064 Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques rue Saint Gervais – Convention avec Orange
    1574 Ko - 2019-064 Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques rue Saint Gervais – Convention avec Orange (ouvre la visionneuse)

    1574 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/64
    Sujet : télécommunications
    Organisme : Orange (Téléphonie)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-065 Passage d'une canalisation gaz sur la parcelle EL 223 rue Marie Noël – Convention avec GRDF
    1359 Ko - 2019-065 Passage d\'une canalisation gaz sur la parcelle EL 223 rue Marie Noël – Convention avec GRDF (ouvre la visionneuse)

    1359 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/65
    Sujet : distribution de gaz
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-066 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 1 à la convention avec l'Office Auxerrois de l'Habitat
    1806 Ko - 2019-066 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 1 à la convention avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)

    1806 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/66
    Sujet : archéologie
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-067 Vente de deux logements sociaux – Avis de la commune
    1339 Ko - 2019-067 Vente de deux logements sociaux – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)

    1339 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/67
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-068 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    1364 Ko - 2019-068 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    1364 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/68
    Sujet : commande publique / chauffage urbain
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-069 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    904 Ko - 2019-069 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    904 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/69
    Sujet : commande publique / distribution électrique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-070 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    906 Ko - 2019-070 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    906 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/70
    Sujet : commande publique / distribution de gaz
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-071 Contrat de concession pour le service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    1288 Ko - 2019-071 Contrat de concession pour le service public d\'assainissement – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    1288 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/71
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-072 Défense Extérieure Contre l'Incendie - Groupement de commande 2020-2023
    1558 Ko - 2019-072 Défense Extérieure Contre l\'Incendie - Groupement de commande 2020-2023 (ouvre la visionneuse)

    1558 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/72
    Sujet : commande publique / protection civile
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-073 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020 - Modification
    1700 Ko - 2019-073 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2020 - Modification (ouvre la visionneuse)

    1700 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/73
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-074 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019
    1320 Ko - 2019-074 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    1320 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/74
    Sujet : transfert de compétences / installation sportive
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-075 Mise à disposition des biens affectés à l'exercice de la compétence développement économique pour la création d'activités économiques – Adoption du procès-verbal
    1811 Ko - 2019-075 Mise à disposition des biens affectés à l\'exercice de la compétence développement économique pour la création d\'activités économiques – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)

    1811 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/75
    Sujet : commande publique / zone d'activités / transfert de compétences
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-076 Zones d'activités économiques - Convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois
    1872 Ko - 2019-076 Zones d\'activités économiques - Convention de gestion avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1872 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/76
    Sujet : zone d'activités
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-077 Contrat de concession pour le service public du Théâtre – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    2354 Ko - 2019-077 Contrat de concession pour le service public du Théâtre – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    2354 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/77
    Sujet : commande publique / théâtre / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-078 Contrat de concession pour le service public du Silex – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    3009 Ko - 2019-078 Contrat de concession pour le service public du Silex – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    3009 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/78
    Sujet : commande publiquee / équipement socio culturel / musique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-079 Microfolie – Adhésion au réseau
    1633 Ko - 2019-079 Microfolie – Adhésion au réseau (ouvre la visionneuse)

    1633 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/79
    Sujet : culture
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-080 Contrat de concession pour le service public de la Maison des randonneurs – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    2079 Ko - 2019-080 Contrat de concession pour le service public de la Maison des randonneurs – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    2079 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/80
    Sujet : commande publique / équipement touristique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-081 Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 - Partenariat financier avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne
    1602 Ko - 2019-081 Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 - Partenariat financier avec la Caisse d\'Allocations Familiales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1602 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/81
    Sujet : projet éducatif / politique de la ville
    Organisme : Caisse d'allocations familiales de l'Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-082 Service public de restauration collective – Choix du mode de gestion
    2546 Ko - 2019-082 Service public de restauration collective – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)

    2546 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/82
    Sujet : commande publique / restauration collective
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-083 Délégation de service public restauration collective – Constitution de la commission de DSP
    1467 Ko - 2019-083 Délégation de service public restauration collective – Constitution de la commission de DSP (ouvre la visionneuse)

    1467 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/83
    Sujet : commande publique / restauration collective / structure administrative
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-084 Contrat de concession pour le service public de restauration collective – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2017-2018
    3563 Ko - 2019-084 Contrat de concession pour le service public de restauration collective – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2017-2018 (ouvre la visionneuse)

    3563 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/84
    Sujet : commande publique / restauration collective
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-085 École maternelle du Temple – Désaffectation et déclassement
    1352 Ko - 2019-085 École maternelle du Temple – Désaffectation et déclassement (ouvre la visionneuse)

    1352 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/85
    Sujet : propriété publique / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle du Temple
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-086 École élémentaire Martineau des Chesnez – Désaffectation et déclassement
    1356 Ko - 2019-086 École élémentaire Martineau des Chesnez – Désaffectation et déclassement (ouvre la visionneuse)

    1356 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/86
    Sujet : propriété publique / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-087 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 1ère programmation 2019 et attribution des subventions
    1810 Ko - 2019-087 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 1ère programmation 2019 et attribution des subventions (ouvre la visionneuse)

    1810 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/87
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-088 Contrat de concession pour le service public d'Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exercice 2018
    2362 Ko - 2019-088 Contrat de concession pour le service public d\'Auxerrexpo – Présentation du rapport annuel d\'activité du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    2362 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/88
    Sujet : commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-089 Avancements de grade - Détermination du taux de promotion
    1415 Ko - 2019-089 Avancements de grade - Détermination du taux de promotion (ouvre la visionneuse)

    1415 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/89
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-090 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de salariés privés - Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'Auxerrois
    1463 Ko - 2019-090 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de salariés privés - Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1463 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/90
    Sujet : commande publique / personnel
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-091 Programme Adultes-relais – Convention avec l'État
    1831 Ko - 2019-091 Programme Adultes-relais – Convention avec l\'État (ouvre la visionneuse)

    1831 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/91
    Sujet : insertion professionnelle
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-092 Contrat de concession pour le service public de Maison funéraire et de crématorium d'Auxerre – Présentation du rapport d'activité annuel du délégataire pour l'exercice 2018
    3691 Ko - 2019-092 Contrat de concession pour le service public de Maison funéraire et de crématorium d\'Auxerre – Présentation du rapport d\'activité annuel du délégataire pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    3691 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/92
    Sujet : commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison funéraire / Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-093 Actes de gestion courante
    9488 Ko - 2019-093 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    9488 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/93
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-094 Vœu de la municipalité d'Auxerre de soutien au Mouvement des Coquelicots
    2152 Ko - 2019-094 Vœu de la municipalité d\'Auxerre de soutien au Mouvement des Coquelicots (ouvre la visionneuse)

    2152 Ko

    Date  : 25 juin 2019
    Cote : 557 W 2019/94
    Sujet : conseil municipal / protection de la nature
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • Installation au sein du Conseil municipal de Madame Karine Guinot suite à la démission de Monsieur Olivier Bourgeois
    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/95
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-095 Décision modificative n° 1 – Budget principal
    843 Ko - 2019-095 Décision modificative n° 1 – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    843 Ko

    4200 Ko - 2019-095 Décision modificative n° 1 – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    4200 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/96
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-096 Budget supplémentaire – Budget assainissement
    862 Ko - 2019-096 Budget supplémentaire – Budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    862 Ko

    4551 Ko - 2019-096 Budget supplémentaire – Budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    4551 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/97
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-097 Budget supplémentaire – Budget crématorium
    855 Ko - 2019-097 Budget supplémentaire – Budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    855 Ko

    4443 Ko - 2019-097 Budget supplémentaire – Budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    4443 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/98
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-098 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées sur le Stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de la commune
    2014 Ko - 2019-098 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées sur le Stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)

    2014 Ko

    22272 Ko - 2019-098 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées sur le Stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)

    22272 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/99
    Sujet : finances locales
    Organisme : Auxerre. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-099 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création
    1479 Ko - 2019-099 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création (ouvre la visionneuse)

    1479 Ko

    1105 Ko - 2019-099 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création (ouvre la visionneuse)

    1105 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/100
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-100 Amortissement des immobilisations – Modification de durées
    1613 Ko - 2019-100 Amortissement des immobilisations – Modification de durées (ouvre la visionneuse)

    1613 Ko

    983 Ko - 2019-100 Amortissement des immobilisations – Modification de durées (ouvre la visionneuse)

    983 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/101
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-101 Carte d’achat public - Mise en place
    1750 Ko - 2019-101 Carte d’achat public - Mise en place (ouvre la visionneuse)

    1750 Ko

    1194 Ko - 2019-101 Carte d’achat public - Mise en place (ouvre la visionneuse)

    1194 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/102
    Sujet : finances locales / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-102 Garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (OAH) – Renouvellement de composants de son patrimoine
    1899 Ko - 2019-102 Garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (OAH) – Renouvellement de composants de son patrimoine (ouvre la visionneuse)

    1899 Ko

    8605 Ko - 2019-102 Garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (OAH) – Renouvellement de composants de son patrimoine (ouvre la visionneuse)

    8605 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/103
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-103 Subventions exceptionnelles – Attributions
    1540 Ko - 2019-103 Subventions exceptionnelles – Attributions (ouvre la visionneuse)

    1540 Ko

    2054 Ko - 2019-103 Subventions exceptionnelles – Attributions (ouvre la visionneuse)

    2054 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/104
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-104 Règlement Local de Publicité - Abrogation de la délibération n° 2018-045 du 20 juin 2018 prescrivant la poursuite de l’élaboration du règlement local de publicité par la Communauté de l’Auxerrois et demande de poursuite de la procédure de révision
    1577 Ko - 2019-104 Règlement Local de Publicité - Abrogation de la délibération n° 2018-045 du 20 juin 2018 prescrivant la poursuite de l’élaboration du règlement local de publicité par la Communauté de l’Auxerrois et demande de poursuite de la procédure de révision (ouvre la visionneuse)

    1577 Ko

    20972 Ko - 2019-104 Règlement Local de Publicité - Abrogation de la délibération n° 2018-045 du 20 juin 2018 prescrivant la poursuite de l’élaboration du règlement local de publicité par la Communauté de l’Auxerrois et demande de poursuite de la procédure de révision (ouvre la visionneuse)

    20972 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/105
    Sujet : urbanisme / publicité
    Organisme : Communauté de l’Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-105 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 2 à la convention avec l’Office Auxerrois de l’Habitat
    1715 Ko - 2019-105 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 2 à la convention avec l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    1715 Ko

    1473 Ko - 2019-105 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 2 à la convention avec l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    1473 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/106
    Sujet : archéologie / opération d'urbanisme
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-106 Propriété cadastrée DN 80 sise rue des Charrons - Acquisition
    1386 Ko - 2019-106 Propriété cadastrée DN 80 sise rue des Charrons - Acquisition (ouvre la visionneuse)

    1386 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/107
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Charrons
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-107 Vente d’un logement social 30 rue du Dauphiné – Avis de la commune
    1324 Ko - 2019-107 Vente d’un logement social 30 rue du Dauphiné – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)

    1324 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/108
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Dauphiné
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-108 Vente d’un logement social 16 rue de Bourgogne – Avis de la Commune
    1321 Ko - 2019-108 Vente d’un logement social 16 rue de Bourgogne – Avis de la Commune (ouvre la visionneuse)

    1321 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/109
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Bourgogne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-109 Vente d’un logement social 29 rue Krüger – Avis de la commune
    1386 Ko - 2019-109 Vente d’un logement social 29 rue Krüger – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)

    1386 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/110
    Sujet : logement social / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-110 Rue des Béquillys - Vente d'un délaissé de voirie
    868 Ko - 2019-110 Rue des Béquillys - Vente d\'un délaissé de voirie (ouvre la visionneuse)

    868 Ko

    1134 Ko - 2019-110 Rue des Béquillys - Vente d\'un délaissé de voirie (ouvre la visionneuse)

    1134 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/111
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Béquillys
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-111 Service public d’assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l’exercice 2018
    1514 Ko - 2019-111 Service public d’assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l’exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    1514 Ko

    32378 Ko - 2019-111 Service public d’assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l’exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    32378 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/112
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-112 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations
    1475 Ko - 2019-112 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    1475 Ko

    26242 Ko - 2019-112 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    26242 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/113
    Sujet : centre de loisirs / crèche / enfant
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-113 Contrat de ville Auxerrois - Programmation Bis 2019
    1291 Ko - 2019-113 Contrat de ville Auxerrois - Programmation Bis 2019 (ouvre la visionneuse)

    1291 Ko

    910 Ko - 2019-113 Contrat de ville Auxerrois - Programmation Bis 2019 (ouvre la visionneuse)

    910 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/114
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-114 Engagements renforcés et réciproques pour la Rénovation du contrat de ville de l’Auxerrois 2020-2022 - Validation du Protocole
    1570 Ko - 2019-114 Engagements renforcés et réciproques pour la Rénovation du contrat de ville de l’Auxerrois 2020-2022 - Validation du Protocole (ouvre la visionneuse)

    1570 Ko

    21400 Ko - 2019-114 Engagements renforcés et réciproques pour la Rénovation du contrat de ville de l’Auxerrois 2020-2022 - Validation du Protocole (ouvre la visionneuse)

    21400 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/115
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-115 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire
    879 Ko - 2019-115 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    879 Ko

    747 Ko - 2019-115 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    747 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/116
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-116 Personnel municipal - Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l’Yonne
    1562 Ko - 2019-116 Personnel municipal - Adhésion au contrat d’assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l’Yonne (ouvre la visionneuse)

    1562 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/117
    Sujet : personnel
    Organisme : Centre de gestion de l’Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-117 Personnel municipal - Convention avec le Centre de gestion de l’Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme
    1442 Ko - 2019-117 Personnel municipal - Convention avec le Centre de gestion de l’Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme (ouvre la visionneuse)

    1442 Ko

    1963 Ko - 2019-117 Personnel municipal - Convention avec le Centre de gestion de l’Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme (ouvre la visionneuse)

    1963 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/118
    Sujet : personnel
    Organisme : Centre de gestion de l’Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-118 Personnel municipal - Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
    3828 Ko - 2019-118 Personnel municipal - Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement (ouvre la visionneuse)

    3828 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/119
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-119 Exercice d’une activité accessoire – Recrutements d’agents publics
    1860 Ko - 2019-119 Exercice d’une activité accessoire – Recrutements d’agents publics (ouvre la visionneuse)

    1860 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/120
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-120 Litige avec la société ENGIE – Validation de l’accord transactionnel
    3371 Ko - 2019-120 Litige avec la société ENGIE – Validation de l’accord transactionnel (ouvre la visionneuse)

    3371 Ko

    5205 Ko - 2019-120 Litige avec la société ENGIE – Validation de l’accord transactionnel (ouvre la visionneuse)

    5205 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/121
    Sujet : administration générale / contentieux administratif / distribution électrique
    Organisme : ENGIE
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-121 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois pour l’achat de fournitures
    1757 Ko - 2019-121 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois pour l’achat de fournitures (ouvre la visionneuse)

    1757 Ko

    4005 Ko - 2019-121 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois pour l’achat de fournitures (ouvre la visionneuse)

    4005 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/122
    Sujet : administration générale / commande publique
    Organisme : Communauté de l’Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-122 Transmission électronique des actes au Représentant de l’Etat – Convention avec la Préfecture de l’Yonne
    1462 Ko - 2019-122 Transmission électronique des actes au Représentant de l’Etat – Convention avec la Préfecture de l’Yonne (ouvre la visionneuse)

    1462 Ko

    7085 Ko - 2019-122 Transmission électronique des actes au Représentant de l’Etat – Convention avec la Préfecture de l’Yonne (ouvre la visionneuse)

    7085 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/123
    Sujet : administration générale
    Organisme : Yonne. Préfecture
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-123 Recensement de la population – dispositif 2020
    2393 Ko - 2019-123 Recensement de la population – dispositif 2020 (ouvre la visionneuse)

    2393 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/124
    Sujet : recensement de population
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-124 Représentation au sein des organismes – Désignation de Madame Karine Guinot en remplacement de Monsieur Olivier Bourgeois
    1339 Ko - 2019-124 Représentation au sein des organismes – Désignation de Madame Karine Guinot en remplacement de Monsieur Olivier Bourgeois (ouvre la visionneuse)

    1339 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/125
    Sujet : élu
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-125 Actes de gestion courante
    11403 Ko - 2019-125 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    11403 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/126
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-126 Voeu du conseil municipal – Demande d’aide financière pour le Centre Hospitalier d’Auxerre
    1555 Ko - 2019-126 Voeu du conseil municipal – Demande d’aide financière pour le Centre Hospitalier d’Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1555 Ko

    Date  : 3 octobre 2019
    Cote : 557 W 2019/127
    Sujet : conseil municipal
    Organisme : Centre Hospitalier d’Auxerre
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • Installation au sein du Conseil municipal de Monsieur Sébastien Dolozilek en remplacement de Monsieur Jean-Pierre Bosquet
    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/128
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-127 Mutualisation des services – Approbation de l’attribution de compensation 2019
    2508 Ko - 2019-127 Mutualisation des services – Approbation de l’attribution de compensation 2019 (ouvre la visionneuse)

    2508 Ko

    25850 Ko - 2019-127 Mutualisation des services – Approbation de l’attribution de compensation 2019 (ouvre la visionneuse)

    25850 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/129
    Sujet : collectivité locale / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-128 Dépenses communes Ville d’Auxerre et Communauté de l’Auxerrois – Convention de remboursement de frais
    2340 Ko - 2019-128 Dépenses communes Ville d’Auxerre et Communauté de l’Auxerrois – Convention de remboursement de frais (ouvre la visionneuse)

    2340 Ko

    5333 Ko - 2019-128 Dépenses communes Ville d’Auxerre et Communauté de l’Auxerrois – Convention de remboursement de frais (ouvre la visionneuse)

    5333 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/130
    Sujet : collectivité locale / finances locales
    Organisme : Communauté de l’Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-129 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d’Auxerre et la Communauté de l’Auxerrois
    2598 Ko - 2019-129 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d’Auxerre et la Communauté de l’Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2598 Ko

    40698 Ko - 2019-129 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d’Auxerre et la Communauté de l’Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    40698 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/131
    Sujet : collectivité locale / administration générale
    Organisme : Communauté de l’Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-130 Service de protection des données à caractère personnel – Convention de création de services communs
    2294 Ko - 2019-130 Service de protection des données à caractère personnel – Convention de création de services communs (ouvre la visionneuse)

    2294 Ko

    18746 Ko - 2019-130 Service de protection des données à caractère personnel – Convention de création de services communs (ouvre la visionneuse)

    18746 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/132
    Sujet : collectivité locale / administration générale
    Organisme : Communauté de l’Auxerrois. Service de la protection des données à caractère personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-131 Mutualisation de la commande publique – Conventions de groupements de commandes
    1527 Ko - 2019-131 Mutualisation de la commande publique – Conventions de groupements de commandes (ouvre la visionneuse)

    1527 Ko

    3675 Ko - 2019-131 Mutualisation de la commande publique – Conventions de groupements de commandes (ouvre la visionneuse)

    3675 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/133
    Sujet : collectivité locale / commande publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-132 Convention de délégation de service public pour l’assainissement avec la société Véolia – Avenant n° 3
    1533 Ko - 2019-132 Convention de délégation de service public pour l’assainissement avec la société Véolia – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)

    1533 Ko

    5586 Ko - 2019-132 Convention de délégation de service public pour l’assainissement avec la société Véolia – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)

    5586 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/134
    Sujet : traitement des eaux usées
    Organisme : Véolia
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-133 Service public d’assainissement collectif – Transfert des biens
    1623 Ko - 2019-133 Service public d’assainissement collectif – Transfert des biens (ouvre la visionneuse)

    1623 Ko

    52863 Ko - 2019-133 Service public d’assainissement collectif – Transfert des biens (ouvre la visionneuse)

    52863 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/135
    Sujet : traitement des eaux usées / collectivité locale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-134 Service public d’assainissement collectif - Transfert du personnel à la Communauté de l’Auxerrois au 1er janvier 2020
    1437 Ko - 2019-134 Service public d’assainissement collectif - Transfert du personnel à la Communauté de l’Auxerrois au 1er janvier 2020 (ouvre la visionneuse)

    1437 Ko

    665 Ko - 2019-134 Service public d’assainissement collectif - Transfert du personnel à la Communauté de l’Auxerrois au 1er janvier 2020 (ouvre la visionneuse)

    665 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/136
    Sujet : traitement des eaux usées / personnel
    Organisme : Communauté de l’Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-135 Service public d’assainissement collectif – Mise à disposition de personnel
    1701 Ko - 2019-135 Service public d’assainissement collectif – Mise à disposition de personnel (ouvre la visionneuse)

    1701 Ko

    2462 Ko - 2019-135 Service public d’assainissement collectif – Mise à disposition de personnel (ouvre la visionneuse)

    2462 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/137
    Sujet : traitement des eaux usées / personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-136 Plan de servitude aéronautique de l’aéroport Auxerre-Branches et du plan environnemental - Avis
    1487 Ko - 2019-136 Plan de servitude aéronautique de l’aéroport Auxerre-Branches et du plan environnemental - Avis (ouvre la visionneuse)

    1487 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/138
    Sujet : aérodrome / environnement
    Lieu : Auxerre-Branches, Aéroport d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-137 Rue Marcelin Berthelot – Cession de l’école du Temple
    1728 Ko - 2019-137 Rue Marcelin Berthelot – Cession de l’école du Temple (ouvre la visionneuse)

    1728 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/139
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marcelin Berthelot / Auxerre (Yonne, France) -- École du Temple
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-138 Site dit de l’Étang Saint Vigile – Acquisition de l’emprise du parking
    1657 Ko - 2019-138 Site dit de l’Étang Saint Vigile – Acquisition de l’emprise du parking (ouvre la visionneuse)

    1657 Ko

    3335 Ko - 2019-138 Site dit de l’Étang Saint Vigile – Acquisition de l’emprise du parking (ouvre la visionneuse)

    3335 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/140
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Étang-Saint-Vigile
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-139 Action Coeur de Ville – Phase de déploiement
    2527 Ko - 2019-139 Action Coeur de Ville – Phase de déploiement (ouvre la visionneuse)

    2527 Ko

    32159 Ko - 2019-139 Action Coeur de Ville – Phase de déploiement (ouvre la visionneuse)

    32159 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/141
    Sujet : politique de la ville / urbanisme
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-140 ENEDIS – Conventions de passage d’une ligne électrique souterraine et installation d’une armoire sur la parcelle AH 20 à la Tour Coulon
    1404 Ko - 2019-140 ENEDIS – Conventions de passage d’une ligne électrique souterraine et installation d’une armoire sur la parcelle AH 20 à la Tour Coulon (ouvre la visionneuse)

    1404 Ko

    3548 Ko - 2019-140 ENEDIS – Conventions de passage d’une ligne électrique souterraine et installation d’une armoire sur la parcelle AH 20 à la Tour Coulon (ouvre la visionneuse)

    3548 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/142
    Sujet : distribution électrique
    Organisme : Enedis
    Lieu : La Tour Coulon (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-141 Convention VA – OAH pour la réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 3
    1447 Ko - 2019-141 Convention VA – OAH pour la réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)

    1447 Ko

    814 Ko - 2019-141 Convention VA – OAH pour la réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)

    814 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/143
    Sujet : opération d'urbanisme / archéologie
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-142 Porte de Paris – Cession d’un terrain à l’Office Auxerrois de l’Habitat
    1454 Ko - 2019-142 Porte de Paris – Cession d’un terrain à l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    1454 Ko

    4873 Ko - 2019-142 Porte de Paris – Cession d’un terrain à l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    4873 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/144
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-143 Avenue Yver – Vente d’un terrain et vestiaires à l’A.J.A. Football
    1562 Ko - 2019-143 Avenue Yver – Vente d’un terrain et vestiaires à l’A.J.A. Football (ouvre la visionneuse)

    1562 Ko

    2967 Ko - 2019-143 Avenue Yver – Vente d’un terrain et vestiaires à l’A.J.A. Football (ouvre la visionneuse)

    2967 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/145
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-144 Tour de Bourgogne - Convention de co-maîtrise d’ouvrage
    1565 Ko - 2019-144 Tour de Bourgogne - Convention de co-maîtrise d’ouvrage (ouvre la visionneuse)

    1565 Ko

    1106 Ko - 2019-144 Tour de Bourgogne - Convention de co-maîtrise d’ouvrage (ouvre la visionneuse)

    1106 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/146
    Sujet : commande publique / liaison douce
    Lieu : Bourgogne (France ; région)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-145 Concession en vue de l’exploitation d’un réseau de chaleur n° 2 – Choix du délégataire
    5390 Ko - 2019-145 Concession en vue de l’exploitation d’un réseau de chaleur n° 2 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    5390 Ko

    267508 Ko - 2019-145 Concession en vue de l’exploitation d’un réseau de chaleur n° 2 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    267508 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/147
    Sujet : commande publique / chauffage urbain
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-146 Financement des écoles privées – Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC)
    1512 Ko - 2019-146 Financement des écoles privées – Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) (ouvre la visionneuse)

    1512 Ko

    3287 Ko - 2019-146 Financement des écoles privées – Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) (ouvre la visionneuse)

    3287 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/148
    Sujet : enseignement privé / finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-147 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations
    1875 Ko - 2019-147 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    1875 Ko

    29009 Ko - 2019-147 Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    29009 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/149
    Sujet : centre de loisirs / crèche / enfant
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations
    1549 Ko - 2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    1549 Ko

    38462 Ko - 2019-148 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux – Adaptations (ouvre la visionneuse)

    38462 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/150
    Sujet : centre de loisirs / enfant
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-149 Bâtiment de la vie étudiante – Remise de l’ouvrage à l’Etat
    1475 Ko - 2019-149 Bâtiment de la vie étudiante – Remise de l’ouvrage à l’Etat (ouvre la visionneuse)

    1475 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/151
    Sujet : logement / propriété publique
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-150 Subvention à l’association « Les Loupiots » - Trop perçu 2018
    1361 Ko - 2019-150 Subvention à l’association « Les Loupiots » - Trop perçu 2018 (ouvre la visionneuse)

    1361 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/152
    Sujet : finances locales / association
    Organisme : Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-151 Union Française des Oeuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) – Adhésion
    1781 Ko - 2019-151 Union Française des Oeuvres Laïques d\'Education Physique (UFOLEP) – Adhésion (ouvre la visionneuse)

    1781 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/153
    Sujet : association
    Organisme : Union française des oeuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-152 Chantiers jeunes organisés par les espaces d’accueil et d’animation – Récompense individuelle
    1443 Ko - 2019-152 Chantiers jeunes organisés par les espaces d’accueil et d’animation – Récompense individuelle (ouvre la visionneuse)

    1443 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/154
    Sujet : enfant / centre de loisirs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-153 Mise en place de panneaux de communication – Convention avec l’EPNAK
    1551 Ko - 2019-153 Mise en place de panneaux de communication – Convention avec l’EPNAK (ouvre la visionneuse)

    1551 Ko

    3566 Ko - 2019-153 Mise en place de panneaux de communication – Convention avec l’EPNAK (ouvre la visionneuse)

    3566 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/155
    Sujet : communication institutionnelle
    Organisme : Établissement public national Antoine Koenigswarter
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-154 Délégation de service public du Théâtre – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire
    3575 Ko - 2019-154 Délégation de service public du Théâtre – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    3575 Ko

    157591 Ko - 2019-154 Délégation de service public du Théâtre – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    157591 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/156
    Sujet : commande publique / théâtre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-155 Catalogues de l’exposition « Enrique Marin » de 2011 à Enrique Marin – Cession
    1371 Ko - 2019-155 Catalogues de l’exposition « Enrique Marin » de 2011 à Enrique Marin – Cession (ouvre la visionneuse)

    1371 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/157
    Sujet : manifestation culturelle / dons-et-legs
    Personne : Marin, Enrique (1935-2020)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-156 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Adhésion
    2540 Ko - 2019-156 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Adhésion (ouvre la visionneuse)

    2540 Ko

    5791 Ko - 2019-156 Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature – Adhésion (ouvre la visionneuse)

    5791 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/158
    Sujet : association / loisir
    Organisme : Association fédératrice Bourgogne-Franche-Comté Nature
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-157 Mise en place de deux actions sport-santé – Schéma d’intervention
    1706 Ko - 2019-157 Mise en place de deux actions sport-santé – Schéma d’intervention (ouvre la visionneuse)

    1706 Ko

    891 Ko - 2019-157 Mise en place de deux actions sport-santé – Schéma d’intervention (ouvre la visionneuse)

    891 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/159
    Sujet : sport
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-158 Action sport santé – Convention avec le Réseau de Prévention et Prise en charge de l’Obésité Pédiatrique en Bourgogne-Franche -Comté (RéPPOP-BFC)
    1809 Ko - 2019-158 Action sport santé – Convention avec le Réseau de Prévention et Prise en charge de l’Obésité Pédiatrique en Bourgogne-Franche -Comté (RéPPOP-BFC) (ouvre la visionneuse)

    1809 Ko

    2746 Ko - 2019-158 Action sport santé – Convention avec le Réseau de Prévention et Prise en charge de l’Obésité Pédiatrique en Bourgogne-Franche -Comté (RéPPOP-BFC) (ouvre la visionneuse)

    2746 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/160
    Sujet : sport / santé
    Organisme : Réseau de prévention et prise en charge de l’obésité pédiatrique en Bourgogne-Franche-Comté
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-159 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2020
    2356 Ko - 2019-159 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2020 (ouvre la visionneuse)

    2356 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/161
    Sujet : conditions du travail / commerce
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-160 Délégation de service public de la Maison des randonneurs – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire
    2827 Ko - 2019-160 Délégation de service public de la Maison des randonneurs – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    2827 Ko

    85574 Ko - 2019-160 Délégation de service public de la Maison des randonneurs – Années 2020 à 2024 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    85574 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/162
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-161 Délégation de Service Public d’AUXERREXPO – Années 2020 à 2027 – Choix du délégataire
    2268 Ko - 2019-161 Délégation de Service Public d’AUXERREXPO – Années 2020 à 2027 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    2268 Ko

    58047 Ko - 2019-161 Délégation de Service Public d’AUXERREXPO – Années 2020 à 2027 – Choix du délégataire (ouvre la visionneuse)

    58047 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/163
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-162 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire
    1293 Ko - 2019-162 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    1293 Ko

    3417 Ko - 2019-162 Personnel municipal – Modification de l’effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    3417 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/164
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-163 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
    20314 Ko - 2019-163 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)

    20314 Ko

    693 Ko - 2019-163 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)

    693 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/165
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-164 Personnel municipal – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun
    1405 Ko - 2019-164 Personnel municipal – Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun (ouvre la visionneuse)

    1405 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/166
    Sujet : personnel
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-165 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de travailleurs sociaux des espaces d’accueil et d’animation
    1803 Ko - 2019-165 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de travailleurs sociaux des espaces d’accueil et d’animation (ouvre la visionneuse)

    1803 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/167
    Sujet : personnel / centre de loisirs / action sociale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-166 Transfert du stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de l’attribution de compensation
    1834 Ko - 2019-166 Transfert du stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de l’attribution de compensation (ouvre la visionneuse)

    1834 Ko

    985 Ko - 2019-166 Transfert du stade Nautique de l’Arbre Sec – Approbation de l’attribution de compensation (ouvre la visionneuse)

    985 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/168
    Sujet : installation sportive / finances locales / collectivité locale
    Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-167 Transfert de la compétence urbanisme - Approbation de l’attribution de compensation
    1648 Ko - 2019-167 Transfert de la compétence urbanisme - Approbation de l’attribution de compensation (ouvre la visionneuse)

    1648 Ko

    985 Ko - 2019-167 Transfert de la compétence urbanisme - Approbation de l’attribution de compensation (ouvre la visionneuse)

    985 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/169
    Sujet : urbanisme / finances locales / collectivité locale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-168 Transfert des zones d’activités économiques - Approbation de l’attribution de compensation
    1680 Ko - 2019-168 Transfert des zones d’activités économiques - Approbation de l’attribution de compensation (ouvre la visionneuse)

    1680 Ko

    985 Ko - 2019-168 Transfert des zones d’activités économiques - Approbation de l’attribution de compensation (ouvre la visionneuse)

    985 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/170
    Sujet : zone d'activités / finances locales / collectivité locale
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-169 Subventions exceptionnelles - Attributions 2019
    1496 Ko - 2019-169 Subventions exceptionnelles - Attributions 2019 (ouvre la visionneuse)

    1496 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/171
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-170 Budget principal – Décision modificative n° 2
    1688 Ko - 2019-170 Budget principal – Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    1688 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/172
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-171 Admissions en non-valeur
    1284 Ko - 2019-171 Admissions en non-valeur (ouvre la visionneuse)

    1284 Ko

    4493 Ko - 2019-171 Admissions en non-valeur (ouvre la visionneuse)

    4493 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/173
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-172 Budget principal - Autorisation budgétaire avant le vote du budget 2020
    1640 Ko - 2019-172 Budget principal - Autorisation budgétaire avant le vote du budget 2020 (ouvre la visionneuse)

    1640 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/174
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-173 Subventions 2020 - Versement d’acomptes
    1470 Ko - 2019-173 Subventions 2020 - Versement d’acomptes (ouvre la visionneuse)

    1470 Ko

    2429 Ko - 2019-173 Subventions 2020 - Versement d’acomptes (ouvre la visionneuse)

    2429 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/175
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-174 Mise à jour de l’inventaire - Réforme des biens
    1421 Ko - 2019-174 Mise à jour de l’inventaire - Réforme des biens (ouvre la visionneuse)

    1421 Ko

    80537 Ko - 2019-174 Mise à jour de l’inventaire - Réforme des biens (ouvre la visionneuse)

    80537 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/176
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-175 Construction de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat
    2331 Ko - 2019-175 Construction de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    2331 Ko

    28259 Ko - 2019-175 Construction de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    28259 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/177
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Les Boussicats, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-176 Construction de 12 logements résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat
    2491 Ko - 2019-176 Construction de 12 logements résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d’emprunt au profit de l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)

    2491 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/178
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-177 Stade Pierre-Bouillot - Protocole d’accord avec l’entreprise Ceschin
    1873 Ko - 2019-177 Stade Pierre-Bouillot - Protocole d’accord avec l’entreprise Ceschin (ouvre la visionneuse)

    1873 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/179
    Sujet : contentieux administratif / commande publique / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-178 Délégation de service public du Crématorium – Avenant n° 1
    1598 Ko - 2019-178 Délégation de service public du Crématorium – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    1598 Ko

    2038 Ko - 2019-178 Délégation de service public du Crématorium – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    2038 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/180
    Sujet : commande publique / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-179 Salle de lecture des Archives - Modification du règlement intérieur
    1292 Ko - 2019-179 Salle de lecture des Archives - Modification du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)

    1292 Ko

    4414 Ko - 2019-179 Salle de lecture des Archives - Modification du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)

    4414 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/181
    Sujet : équipement socio culturel / culture
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-180 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l’exercice 2018
    1462 Ko - 2019-180 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l’exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    1462 Ko

    2789 Ko - 2019-180 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l’exercice 2018 (ouvre la visionneuse)

    2789 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/182
    Sujet : équipement collectif
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-181 Chambre Régionale des Comptes – Rapport de suivi des observations
    1498 Ko - 2019-181 Chambre Régionale des Comptes – Rapport de suivi des observations (ouvre la visionneuse)

    1498 Ko

    4532 Ko - 2019-181 Chambre Régionale des Comptes – Rapport de suivi des observations (ouvre la visionneuse)

    4532 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/183
    Sujet : administration générale
    Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Chambre régionale des comptes
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-182 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Examen des rapports d’activité 2018 des délégations de services publics – Année 2019
    14122 Ko - 2019-182 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Examen des rapports d’activité 2018 des délégations de services publics – Année 2019 (ouvre la visionneuse)

    14122 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/184
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-183 Actes de gestion courante
    7655 Ko - 2019-183 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    7655 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/185
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2019-184 Vente d’un logement social 29 rue Krüger – Avis de la commune
    1403 Ko - 2019-184 Vente d’un logement social 29 rue Krüger – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)

    1403 Ko

    Date  : 19 décembre 2019
    Cote : 557 W 2019/186
    Sujet : logement social
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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